Ce soir, j'ai eu l'occasion de faire quelque chose d'assez inhabituel, je me suis posté devant le téléviseur familial...allumé. J'ai effectivement regardé la télé !
Mais comment cela a-t-il pu se faire ? Moi qui croyait que la télé était sans espoir ? Il arrive (assez rarement, apparemment) qu'il passe des choses intéressantes à la télé, et ce soir c'était la première diffusion d'un nouveau documentaire sur la question du diesel.
Ce documentaire est d'un autre niveau par rapport à ce qui s'est fait jusque lors (sauf oubli de ma part) : il dresse un tableau complet de la situation française, son origine (contexte, protagonistes), un (bref) parallèle avec les situations à l'étranger, avec un développement plus complet de la situation au Japon.
L'accent est mis sur la question sanitaire, très préoccupante, et très concrète. Les enjeux économiques (énergétiques) sont tout juste évoqués pour montrer à quel point on marche sur la tête en France. Ayant étudier la question des perspectives énergétiques mondiales à moyen terme, je m'amuse pas mal de la conclusion des répercutions sur le marché automobile français d'une interdiction du diesel en centre-ville (hypothèse minimaliste). Notre dépendances aux importations russes me fait penser que le «bordel noir», nous y auront le droit de toutes façons, je détaillerais mes hypothèses dans un prochain article.
En attendant, retrouver mes quelques tweets sur le sujet sur le hashtag de la Brigade Anti-Diesel, #BAD ! Je préviens tout de suite, ce n'est pas du grand Live Tweet, puisque je mangeais en même temps....Helmut Rosa avait raison !
dimanche 11 novembre 2012
lundi 1 octobre 2012
Les effets sanitaires des particules diesel
Dans la série déterrage d'articles, voici venu maintenant une publication du site Notre planète.info, qui résume assez bien les méfaits sanitaires du diesel. En fait, son point fort, c'est de faire la part des choses entre les cancers, les maladies «graves» (mortelles à court terme) et les maladies «que l'on peut se trainer longtemps». Malheureusement, l'article était trop prudent au vue des éléments disponibles lors de sa publication, à tel point que cela se lit au travers de sa version pourtant mise à jour !!
Bonne lecture !
Les effets sanitaires des particules diesel : de l'asthme au cancer
Les particules s'immissent dans l'appareil pulmonaire
"Les particules diesel sont capables d'atteindre le parenchyme pulmonaire profond (étage alvéolaire). La "déposition" de ces particules s'effectue majoritairement au niveau trachéo-bronchique et alvéolaire. La déposition au niveau du rhinopharynx est plus faible. Pour des particules de taille supérieure (> 10 µm), une majorité des éléments reste piégée dans les voies respiratoires hautes. Ainsi, les particules diesel constituent un véhicule aérodynamique qui délivre au plus profond de l'arbre respiratoire les composés adsorbés à leur surface." (TISSOT, 1999).Et sur ce point, "une étude de 1999 (B. RUDELL, A. BLOMBERG, et al.) comparant certains effets biologiques d'émanations diesel filtrées (débarrassées de leur phase particulaire) ou non, confirme que les effets nocifs observés sont essentiellement liés à la phase particulaire (par rapport à la phase gazeuse) de ces émissions. Les composés adsorbés sur les particules semblent être responsables de la plus grande part des effets observés." (TISSOT, 1999)
Le programme de recherche ERPURS
A la demande du préfet de Région et du président du Conseil Régional d'Île-de-France, l'ORS (Observatoire Régional de la Santé) coordonne le programme de recherche ERPURS (Evaluation des Risques de la Pollution Urbaine pour la Santé) qui après une première phase couvrant la période 1987-1992 est en constante réactualisation. ERPURS a pour objectif de mesurer l'impact à court terme de la pollution atmosphérique sur la santé en Ile-de-France. Pour cela, des données sanitaires (hospitalisations, visites à domicile de SOS-médecins-Paris, arrêts de travail...), ont été mises en relation avec les mesures de pollution atmosphérique fournies par AIRPARIF (particules, dioxyde de soufre, dioxyde d'azote et ozone).Cette étude prend en compte certains facteurs qui pourraient interférer dans la relation entre la pollution atmosphérique et la santé, par exemple les périodes de pollinisation, la météorologie, les épidémies de grippe, les grèves dans les hôpitaux, etc. ...
L'étude pour la période 1987-2000 a mis en évidence un lien entre les variations des niveaux moyens journaliers de pollution couramment observés en agglomération parisienne et les données sanitaires.
Un facteur d'exacerbation des allergies et de l'asthme
Des études de plus en plus nombreuses examinent le lien entre l'asthme et la pollution par les moteurs diesel. Ainsi, une augmentation des admissions hospitalières pour crises d'asthme est observée lors de forts pics de pollution et ceci indépendamment des conditions climatiques (DAMIA, et al, 1999).Ainsi, chez des populations professionnellement exposées aux émissions diesel (conducteurs de locomotives diesel notamment), on observe le développement d'asthme allergique alors que ces individus sont non-fumeurs et n'ont pas d'antécédents de pathologies respiratoires allergiques. De nombreux travaux expérimentaux sont menés afin d'élucider les mécanismes impliqués mais tout n'est pas encore connu. Cependant, le rôle des particules diesel dans l'exacerbation des réactions allergiques démontré épidémiologiquement semble actuellement être également une certitude expérimentale (TISSOT, 1999).
"Les particules en suspension - aérosols - libérées par la combustion fossile fragilisent l'appareil respiratoire et sont à l'origine de maladies invalidantes. C'est ainsi que, de 1964 à 1990, la prévalence de l'asthme a doublé tant en Grande-Bretagne et en Australie qu'en Afrique orientale." (D. FROMMEL, 1999)
Par exemple, chez des individus asthmatiques, une intensification des crises d'asthme liées aux pollens est observée. Or, quelques travaux montrent que les particules diesel peuvent adsorber à leur surface des allergènes spécifiques de ces pollens et leur servir de véhicule. De plus, Il a été montré grâce à une étude prospective en région parisienne, d'une cohorte que, chez des enfants asthmatiques, des accroissements, même mesurés (de l'ordre de 50 µg.m-3 en moyenne horaire), de dioxyde de soufre et fumées noires pendant la période automno-hivernale étaient responsables de réapparition ou d 'accroissement des symptômes après un délai de 3 à 4 jours ou bien d'augmentation de la consommation médicamenteuse (collectif d'auteurs / Eur Respir J., 1998).
Des particules diesel cancérigènes ?
Les effets cancérigènes font toujours l'objet de quelques études épidémiologiques dont les résultats confirment un risque accru de cancers pulmonaires pour des populations professionnellement exposées aux émissions des moteurs à combustion. Ces effets semblent se confirmer également expérimentalement mais certains résultats sont parfois contradictoires comme en témoigne des études de cancérogenèse expérimentales qui ont été menées sur des rats. VALBERG et al. (1999) ont ainsi montré qu'il n'existe pas d'association statistique entre l'exposition à de faibles concentrations (0-3 µg/m3) en particules diesel et le développement de tumeurs. Le seuil théorique calculé se situe à 600 µg/m3. Si l'on se rapporte aux valeurs environnementales et aux doses journalières admissibles, il faudrait une exposition supérieure à celle d'une vie humaine (en moyenne) pour observer un effet cancérigène.Ainsi, "il est couramment admis par la communauté scientifique que les particules diesel sont responsables de la cancérogénécité expérimentale des émissions diesel" (SFSP, 1996)
Dès 1988, le Centre International de Recherche sur le Cancer classait les émissions Diesel comme « probablement cancérogènes » (groupe 2A). Depuis, de nouvelles évaluations ont été menées, notamment chez les travailleurs au contact de ces rejets (garagistes, routiers, mineurs...). Celles-ci ont dégagé suffisamment de preuves quant au caractère cancérogène des émissions de Diesel. Par conséquent, les émissions diesel ont été désignées comme « cancérogène pour l'Homme » (groupe 1) en juin 2012.
Les cancers induits par les émissions Diesel sont le cancer du poumon (preuves suffisantes) et implication dans le cancer de la vessie (preuves limitées).
Autres effets pathologiques
Quelques études se penchent sur des effets autres que respiratoires des particules diesel.Les organes concernés sont l'appareil reproducteur, la peau et le système cardio-vasculaire. En ce qui concerne les deux premiers types d'organes, les travaux menés demeurent encore insuffisants pour attester de façon sûre des conséquences des particules diesel. Toutefois, elles sont également suspectées d'avoir un rôle dans la potentialisation d'affections cardio-vasculaires chez des sujets prédisposés.
Parmi les résultats de l'étude ERPURS, on peut noter une corrélation entre l'augmentation des concentrations en Fumées Noires et les hospitalisations pour causes cardio-vasculaires.
Courbe dose-réponse entre les fumées noires et les hospitalisations pour causes cardio-vasculaires (1987-1990)Crédit : ORS in PRQA, 1999
Conclusion
Ces quelques extraits d'articles exposent bien la nocivité des particules et notamment celles issues de moteurs diesel. Par contre, nous ne pouvons encore affirmer que ces dernières seraient cancérigènes, tout en notant les préoccupations des spécialistes.Au final, les études épidémiologiques fournissent suffisamment d'éléments attestant le lien entre la morbidité et la mortalité cardio-pulmonaire et une exposition au carbone noir. Les études toxicologiques indiquent que le carbone noir pourrait opérer comme transporteur universel d'un large éventail de produits chimiques à toxicité variable pour le corps humain. Quoique le carbone noir ne soit peut-être pas un élément majeur et directement toxique des particules fines, le fait de limiter l'exposition aux matières particulaires contenant du carbone noir devrait permettre de limiter son impact sur la santé et contribuer à endiguer le changement climatique (OMS, 2012)
via http://www.notre-planete.info/environnement/pollution_air/dieselsante_2.php
lundi 24 septembre 2012
Vers l'interdiction du diesel....
....sous certaines circonstances. Mais c'est un bon début !
Deux politiques se sont exprimés en faveur d'une interdiction :
Deux politiques se sont exprimés en faveur d'une interdiction :
"Le danger que font peser les particules fines sur la santé de nos concitoyens n'est plus une hypothèse mais une vérité scientifique (...) Je propose d'avancer vers l'interdiction de circuler aux véhicules diesel dans la capitale", écrit sur son blog le député de Paris, qui est médecin.
M. Le Guen suggère que les "Franciliens fragilisés par la crise et qui n'ont d'autre choix que de recourir à leur voiture diesel pour venir travailler" bénéficient d'une "politique de soutien renforcée" pour remplacer leurs véhicules.
Près de 12 millions de Français ont vécu en 2011 dans des zones où la pollution aux particules fines PM10 (inférieures à 10 micromètres) a excédé les normes européennes, selon un bilan annuel du ministère de l'Ecologie.
Emises par la circulation en ville mais aussi par le chauffage au bois, l'industrie et l'agriculture, les particules fines seraient à l'origine de 42.000 décès par an en France.
La lutte contre la pollution de l'air sera au menu de la Conférence environnementale des 14 et 15 septembre, organisée par le gouvernement.
Le ministère de l'Ecologie réunira aussi le 20 septembre sept collectivités volontaires pour expérimenter des "zones d'accès prioritaires pour l'air" (ZAPA), où l'accès des véhicules les plus polluants serait restreint : Paris, Saint-Denis, Lyon, Grenoble, Bordeaux, Clermont-Ferrand et Aix-en-Provence.
De son côté, Jean-Vincent Placé demande que, dans trois ans, il soit interdit de circuler avec des voitures diesel dans les grandes villes.
Sur Europe 1, le président du groupe EELV au Sénat, a demandé vendredi, jour d'ouverture de la conférence environnementale, qu'il soit, dans trois ans, interdit de circuler avec des voitures diesel dans les grandes villes.
"Ce sont des mesures notamment européennes qui commencent à se mettre en place et nous, comme souvent, nous sommes à la traîne", déplore l'élu de l'Essonne.
Faut-il interdire ce carburant ? "A terme oui, bien sûr", a répondu le responsable d'Europe Ecologie-Les Verts. "Premièrement, il y a des niches fiscales qui favorisent le diesel dans notre pays et celles-là, il faut progressivement les supprimer.
J'en ai parlé à Jérôme Cahuzac", ministre du Budget et "il n'a pas été très réceptif. Le débat parlementaire, j'espère, fera avancer la cause".
Le sénateur écologiste a aussi pointé "la fabrication par Peugeot - sans vouloir les accabler- de voitures hybrides diesel". Ce sont "deux messages contradictoires ! Ca devient ridicule".
Désolé de relayer ces informations avec autant de retard et aussi peu de commentaires, ma rentrée a malheureusement été trop chargée. Ce sont autant de vies que je n'aurais pas contribué à sauver (pour rappel, le diesel tue 120 personnes par jour !!!), notre système de censure par l'usure est d'une efficacité diabolique (je ne développerais pas cette assertion, ce serait trop long et ce n'est d'ailleurs pas l'objet de ce blog).
Une fois mon retour à l'équilibre, vous aurez le droit à de vrais articles écris de ma mains, et même à des dossiers approfondis !
dimanche 26 août 2012
Polluants Diesel
Au départ, je voulais faire un tableau recensant tous les polluants liés à l'automobile (au fonctionnement du moteur de ces véhicules, hors fabrication et «rebut», hors accessoires, dont la clim...). Et dans ce cadre là, force est de constater que le diesel laisse très peu de place aux autres.
Pour tout vous dire, il m'a fallu pour briser ce monopole de la pollution, parler des poussières de freins et des particules liés au roulement (ici des pneus), mais gardons à l'esprit que cela concerne autant l'automobile (diesel, électrique, GPL et essence)...Que tous les autres moyens de transports terrestres, comme me l'ont «gentiment» rappelé quelques une de mes sources !!
En parlant de sources, j'ai pris le parti de publier avant de compiler les plus pertinentes en vue de publication, car cela retardait d'autant la sortie du billet. J'ai un point de consolation, à savoir que beaucoup de ces données sont très facilement vérifiables sur le net, alors faites vous plaisir !!
Pour tout vous dire, il m'a fallu pour briser ce monopole de la pollution, parler des poussières de freins et des particules liés au roulement (ici des pneus), mais gardons à l'esprit que cela concerne autant l'automobile (diesel, électrique, GPL et essence)...Que tous les autres moyens de transports terrestres, comme me l'ont «gentiment» rappelé quelques une de mes sources !!
En parlant de sources, j'ai pris le parti de publier avant de compiler les plus pertinentes en vue de publication, car cela retardait d'autant la sortie du billet. J'ai un point de consolation, à savoir que beaucoup de ces données sont très facilement vérifiables sur le net, alors faites vous plaisir !!
samedi 18 août 2012
La Russie plus grand pollueur au pétrole au monde, et alors ?
Même si j'ai quelques articles en retard, je ne résiste pas à l'idée de partager celui-ci découvert à l'instant, pourtant pas vraiment dans le sujet. Le lien est repris en fin de billets pour les allégiques aux rétroliens.
Comme ce n'est pas à priori dans le sujet, je n'en cite qu'un extrait :
Donc, les Russes polluent beaucoup avec leur pétrole, qu'est-ce que ça peut nous faire [nous Français bien en France qui avons déjà pas mal à faire avec notre gazole] ? Et bien justement, c'est là où le bas blesse, ce n'est pas notre gazole (pas au départ en tout cas) ! À cause de ses vingt millions (oui vous avez bien lu, 20 000 000) de véhicules particulier roulant au gazole, la France ne produit évidemment pas suffisamment de gazole avec le pétrole qu'elle importe !!! Et ce malgré les diverses tentatives effectués sur le raffinage, qui ont couté pas mal d'argent.
Nous devons donc importer des surplus de gazole raffinés, et au passage, céder des excédents d'essence raffinés également.
Vous l'avez compris, je ne vais pas parler du coup de l'opération ici (ce sera l'objet d'un article dédié), mais on devine intuitivement qu'on ne fait vraiment pas une bonne affaire, comme le notait au passage Yves Lenoir. Non. La question que je vous pose ici est : qui est notre principal fournisseur de gazole raffiné ? Allez, je vous le donne en 1000...
Comme ce n'est pas à priori dans le sujet, je n'en cite qu'un extrait :
"Partout des rivières de pétrole"
Le commentaire de l’ancien ministre des ressources naturelles Iouri Troutnev, cité par le quotidien Vedomosti, est lapidaire : « La terre est pratiquement gorgée de pétrole. Nous n’avons pas eu besoin de chercher les zones polluées. Ce qu’il fallait chercher, c’étaient les zones épargnées. Partout, des rivières de pétrole, des lacs et des étangs de pétrole, des traces de pollutions non réparées » expliquait-il au retour d’un voyage sur place en avril dernier.
Des oléoducs vieilissants
La Russie figure parmi les plus gros pollueurs du monde, avec environ 1% de sa production annuelle dispersé dans la nature, soit 5 millions de tonnes. Une grande partie de l’infrastructure a été construite à l’époque soviétique, où la protection de l’environnement était secondaire. Des oléoducs vieillissants et soumis à des conditions climatiques extrême provoquent des fuites accidentelles fréquentes. « Le gouvernement n’a toujours pas mis au point un mécanisme stimulant les investissements vers la modernisation de l’infrastructure » souligne un ingénieur pétrolier russe. « Les sanctions restent minimales. Les groupes privés font des efforts car ils craignent de perdre leurs licences. Mais Rosneft ne craint rien ».
Donc, les Russes polluent beaucoup avec leur pétrole, qu'est-ce que ça peut nous faire [nous Français bien en France qui avons déjà pas mal à faire avec notre gazole] ? Et bien justement, c'est là où le bas blesse, ce n'est pas notre gazole (pas au départ en tout cas) ! À cause de ses vingt millions (oui vous avez bien lu, 20 000 000) de véhicules particulier roulant au gazole, la France ne produit évidemment pas suffisamment de gazole avec le pétrole qu'elle importe !!! Et ce malgré les diverses tentatives effectués sur le raffinage, qui ont couté pas mal d'argent.
Nous devons donc importer des surplus de gazole raffinés, et au passage, céder des excédents d'essence raffinés également.
Vous l'avez compris, je ne vais pas parler du coup de l'opération ici (ce sera l'objet d'un article dédié), mais on devine intuitivement qu'on ne fait vraiment pas une bonne affaire, comme le notait au passage Yves Lenoir. Non. La question que je vous pose ici est : qui est notre principal fournisseur de gazole raffiné ? Allez, je vous le donne en 1000...
vendredi 27 juillet 2012
Le diesel aussi dangereux que l'amiante?
Il y a un bientôt un an, je fus amené sous la suggestion d'un collègue de comparer diesel et amiante. À l'époque, j'osais considérer que le diesel était moins nocif, c'est en les comparant point par point que je pris une fois de plus la mesure du problème...
Le diesel aussi dangereux que l'amiante?
Des spécialistes s’alarment des dangers que constituent les moteurs diesel, qui représentent près des deux tiers du parc automobile français.
42.000. Selon les estimations, ce serait le nombre de décès en France causés chaque année par les particules fines émises par les moteurs diesel. Dans un dossier publié ce mardi 5 juin dans le quotidien Le Parisien, des spécialistes du secteur de l’automobile tirent la sonnette d’alarme. Parmi eux, Bruno Guibeaud, président du réseau d’experts automobiles Europe Qualité Expertise. Pour lui, le diesel "représente une bombe à retardement comparable à l’amiante."
Car dans un pays où les deux tiers des véhicules carburent au gazole, tout le monde est exposé aux particules fines que rejettent les moteurs diesel.
Car dans un pays où les deux tiers des véhicules carburent au gazole, tout le monde est exposé aux particules fines que rejettent les moteurs diesel.
Emission de gaz toxique
Ces microparticules viennent se fixer dans les poumons, pouvant entraîner de l’asthme ou, pire, un cancer des poumons. Les moteurs diesel émettent également de l’oxyde d’azote (NOx), un gaz hautement toxique.
Les constructeurs ont pourtant mis au point des dispositifs pour limiter le rejet de ces polluants, comme les pots catalytiques ou les filtres à particules (FAP), deux équipements désormais obligatoires (depuis le 1er janvier 2011 pour les FAP). Mais leur efficacité est limitée, surtout en ville pour le FAP : le moteur y tourne à bas régime, ce qui empêche d’atteindre la température de 600°C nécessaire pour brûler les particules stockées dans le filtre. Le FAP devient donc inefficace.
Les constructeurs ont pourtant mis au point des dispositifs pour limiter le rejet de ces polluants, comme les pots catalytiques ou les filtres à particules (FAP), deux équipements désormais obligatoires (depuis le 1er janvier 2011 pour les FAP). Mais leur efficacité est limitée, surtout en ville pour le FAP : le moteur y tourne à bas régime, ce qui empêche d’atteindre la température de 600°C nécessaire pour brûler les particules stockées dans le filtre. Le FAP devient donc inefficace.
Enjeux économiques colossaux
La loi du silence a longtemps pesé sur la dangerosité des moteurs diesel. Car les enjeux économiques sont colossaux. En trente ans, le nombre de véhicules carburant au gazole dans l’Hexagone est passé de 1,7 million à plus de 24 millions, faisant de la France le pays le plus "dieselisé" au monde ! Cette spécificité française a été voulue par le Général de Gaulle pour garantir l’indépendance énergétique du pays. Avec les aides fiscales visant à réduire le prix du gazole, le diesel est devenu la motorisation préférée dans Français.
Le lobby des industriels est donc très actif pour défendre cette technologie face aux critiques.
Le lobby des industriels est donc très actif pour défendre cette technologie face aux critiques.
Renault se démarque
Pourtant, les choses commencent à évoluer. Chez Renault on estime que la lutte contre l’émission de particules, a "atteint les limites de la technologie". Il faut dire que le constructeur au Losange s’est lancé à corps perdu dans l’électrique, qu’il pose désormais en alternative au diesel dans les villes.
Le son de cloches est tout autre chez PSA, apôtre du diesel avec ses HDi : "Nous ne contestons pas les études sur la pollution, et le rôle du diesel, mais cela concerne les vieux véhicules", assure Patrice Marez, le directeur de la conception des moteurs de PSA cité par le Parisien. Pour lui, "le filtre à particules arrête tout ! Ce qui passe à travers n’est même par mesurable".
Le son de cloches est tout autre chez PSA, apôtre du diesel avec ses HDi : "Nous ne contestons pas les études sur la pollution, et le rôle du diesel, mais cela concerne les vieux véhicules", assure Patrice Marez, le directeur de la conception des moteurs de PSA cité par le Parisien. Pour lui, "le filtre à particules arrête tout ! Ce qui passe à travers n’est même par mesurable".
« C’est criminel »
Bruno Guibeaud, d’Europe Qualité Expertise, conteste cette soi-disant efficacité infaillible: "Le filtre à particules ne s’attaque qu’aux particules sans faire de chimie fine. (…) Le pot catalytique, lui, ne fonctionne qu’à partir d’une certaine température que les voitures n’atteignent pour ainsi dire jamais en ville. Résultat, les moteurs diesel s’encrassent et émettent encore davantage de particules fines. Pour l‘expert, "Le diesel en ville est une bombe à retardement. Ceux qui roulent peu, moins de 10.000 km par an, (…) ne devraient jamais rouler avec un diesel. C’est criminel."
lundi 9 juillet 2012
Stop aux subventions à la pollution !
Voici une pétition mise en place par le réseau action climat pour stopper les subventions des activités polluantes. Retrouvez le site original ici. Et signez là !
Pour les seules subventions à la consommation d'énergies fossiles, 6 milliards d'euros sont dépensés chaque année, principalement dans le secteur des transports ! Ces aides publiques (exonérations de taxe, TVA réduite, etc.) augmentent les émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l'eau et de l'air, la consommation de ressources naturelles et nuisent à la biodiversité.
Les exemples sont nombreux :
→ exonération de taxe intérieure sur l'énergie pour l'aviation (3,5 milliards d'euros dont 1,3 pour les vols intérieurs) ;
→ taux réduit pour le fioul utilisé comme carburant (1 milliard d'euros) ;
→ remboursement partiel de la taxe intérieure sur l'énergie aux transporteurs routiers (300 millions d'euros) ;
→ défiscalisation partielle des agrocarburants (196 millions d'euros) ;
→ TVA à taux réduit sur les engrais, avantages fiscaux au profit des usages fortement consommateurs de terres.
Au total, ces avantages concédés à la pollution représentent chaque année plusieurs milliards d'euros de dépenses pour l'état.
C'est pourquoi, nous, organisations de la société civile et économistes, lançons cet appel aux pouvoirs publics pour :
→ Supprimer rapidement les niches fiscales et autres aides publiques néfastes pour l'environnement et les ressources naturelles ;
→ Mettre en place les outils fiscaux qui nous permettront d'accompagner la nécessaire évolution des comportements et activités vers des modes moins consommateurs de ressources naturelles (notamment la contribution climat énergie et l'éco-redevance poids lourds).
Les crises environnementale, économique et sociale auxquelles nous sommes confrontés rendent plus que jamais nécessaire cette réorientation de notre fiscalité. L'argent récolté grâce à ces nouvelles mesures fiscales écologiques pourra notamment servir à financer la transition écologique tant attendue (rénovation des bâtiments, développement des transports en commun, etc.) dont les bénéfices dépasseront largement la sphère environnementale.
Pour éviter d'éventuels impacts sociaux négatifs, certaines de ces mesures pourront être assorties de mécanismes de redistribution afin de faciliter la transition pour les catégories les plus modestes et les secteurs économiques les plus fragiles.
Le rôle des pouvoirs publics n'est pas d'enfermer les citoyens et les entreprises dans un modèle sans lendemain mais d'accompagner les transformations économiques et sociales et les transitions professionnelles qui sont aujourd'hui incontournables.
Telecharger cet appel en pdf
--
Hervé.
Appel pour l'arrêt des subventions à la pollution et la mise en place d'une fiscalité française cohérente et écologique
Monsieur le Président de la République, mesdames et messieurs les parlementaires, à l'heure où des solutions sont recherchées pour réduire le déficit public, la France doit supprimer les nombreuses subventions nocives pour l'environnement, qui vont à l'encontre du principe pollueur-payeur.Pour les seules subventions à la consommation d'énergies fossiles, 6 milliards d'euros sont dépensés chaque année, principalement dans le secteur des transports ! Ces aides publiques (exonérations de taxe, TVA réduite, etc.) augmentent les émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l'eau et de l'air, la consommation de ressources naturelles et nuisent à la biodiversité.
Les exemples sont nombreux :
→ exonération de taxe intérieure sur l'énergie pour l'aviation (3,5 milliards d'euros dont 1,3 pour les vols intérieurs) ;
→ taux réduit pour le fioul utilisé comme carburant (1 milliard d'euros) ;
→ remboursement partiel de la taxe intérieure sur l'énergie aux transporteurs routiers (300 millions d'euros) ;
→ défiscalisation partielle des agrocarburants (196 millions d'euros) ;
→ TVA à taux réduit sur les engrais, avantages fiscaux au profit des usages fortement consommateurs de terres.
Au total, ces avantages concédés à la pollution représentent chaque année plusieurs milliards d'euros de dépenses pour l'état.
C'est pourquoi, nous, organisations de la société civile et économistes, lançons cet appel aux pouvoirs publics pour :
→ Supprimer rapidement les niches fiscales et autres aides publiques néfastes pour l'environnement et les ressources naturelles ;
→ Mettre en place les outils fiscaux qui nous permettront d'accompagner la nécessaire évolution des comportements et activités vers des modes moins consommateurs de ressources naturelles (notamment la contribution climat énergie et l'éco-redevance poids lourds).
Les crises environnementale, économique et sociale auxquelles nous sommes confrontés rendent plus que jamais nécessaire cette réorientation de notre fiscalité. L'argent récolté grâce à ces nouvelles mesures fiscales écologiques pourra notamment servir à financer la transition écologique tant attendue (rénovation des bâtiments, développement des transports en commun, etc.) dont les bénéfices dépasseront largement la sphère environnementale.
Pour éviter d'éventuels impacts sociaux négatifs, certaines de ces mesures pourront être assorties de mécanismes de redistribution afin de faciliter la transition pour les catégories les plus modestes et les secteurs économiques les plus fragiles.
Le rôle des pouvoirs publics n'est pas d'enfermer les citoyens et les entreprises dans un modèle sans lendemain mais d'accompagner les transformations économiques et sociales et les transitions professionnelles qui sont aujourd'hui incontournables.
Telecharger cet appel en pdf
Pourquoi cet appel ?
L'appel STOP AUX SUBVENTIONS A LA POLLUTION est lancé par le Réseau Action Climat (RAC-F) et la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme (FNH), et soutenu par de nombreuses associations de protection de l'environnement, de défense de la biodiversité, de solidarité internationale, d'usagers des transports et d'alternatives énergétiques, ainsi que par des personnalités du monde universitaire.
Ensemble, nous appelons à une refonte profonde de la fiscalité française, une réforme écologique et cohérente en commençant par mettre fin aux avantages fiscaux accordés aux secteurs et activités polluantes.
Aujourd'hui en France, on subventionne trois fois plus le problème climatique que sa solution. Les secteurs polluants sont soutenus pour se développer et continuent à polluer ! A l'heure où le gouvernement prépare son budget et souhaite dégager des économies, il est bon de lui rappeler que le montant total des niches fiscales grises s'élève chaque année à 20 milliards d'euros.
Ces subventions nocives pour l'environnement ont déjà été pointées par des institutions très reconnues qui préconisent leur suppression :
→ le rapport Les aides publiques dommageables à la biodiversité de Guillaume Sainteny du Centre d'analyse stratégique (2011) ;
→ le rapport Dépenses fiscales liées à la consommation dÕénergies fossiles, par le comité d'évaluation des dépenses fiscales du Ministère du Budget, avril 2011 ;
→ le chapitre Incohérence : le rendez-vous manqué de la fiscalité écologique du rapport de Nicole Bricq alors rapporteuse de la Commission des Finances (2011).
→ le rapport Les aides publiques dommageables à la biodiversité de Guillaume Sainteny du Centre d'analyse stratégique (2011) ;
→ le rapport Dépenses fiscales liées à la consommation dÕénergies fossiles, par le comité d'évaluation des dépenses fiscales du Ministère du Budget, avril 2011 ;
→ le chapitre Incohérence : le rendez-vous manqué de la fiscalité écologique du rapport de Nicole Bricq alors rapporteuse de la Commission des Finances (2011).
Nous appelons également à la mise en place de mécanismes fiscaux justes et pérennes pour intégrer le poids carbone de chaque produit et service dans son prix et favoriser dès maintenant le développement des secteurs d'avenir.
Chacun est invité à se joindre à l'appel en signant la pétition pour signifier au Président de la République François Hollande et aux parlementaires français qu'il est urgent de réformer la fiscalité en France pour qu'elle ne participe plus à la destruction de nos écosystèmes et aux changements climatiques.
Je signe !--
Hervé.
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